Quelles taxes s'appliquent sur un véhicule usagé ?

L’achat d’un véhicule d’occasion est une excellente façon d’obtenir un bon rapport qualité-prix. Cependant, il est important de savoir que, tout comme pour un véhicule neuf, l’achat d’un véhicule usagé est soumis à certaines taxes.

Alors, quelles sont les taxes applicables sur un véhicule usagé au Québec ?

Lorsque vous achetez un véhicule d’occasion auprès d’un commerçant, vous devez payer la taxe sur les produits et services (TPS) de 5 %.

Vous devez également payer la taxe de vente du Québec (TVQ) de 9,975 %.

Au total, les deux taxes représentent 14,975 %. La TPS est payée au commerçant, alors que la TVQ est perçue par la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) au moment de l’immatriculation. Attention : les deux taxes ne sont pas toujours calculées sur le même montant (voir la base de calcul plus bas).

Chez Occasion Beaucage, nos conseillers vous expliquent le calcul des taxes et vous accompagnent dans les démarches d’immatriculation. Vous remettez votre véhicule en échange au moment de l’achat ? Le crédit accordé pour votre échange peut réduire le montant sur lequel les taxes sont calculées.

Psst ! Vous vous demandez si vous pouvez annuler l’achat d’une auto usagée ? Les règles dépendent de votre contrat : on les explique dans notre article sur l’annulation d’un achat de véhicule d’occasion au Québec.

Si vous achetez un véhicule usagé auprès d’un particulier, vous devez payer la TVQ, mais pas la TPS.

La taxe imposée sur une voiture d’occasion achetée auprès d’un particulier est donc de 9,975 %.

Dans le cas d’une transaction entre particuliers, la TVQ n’est pas versée au vendeur, car celui-ci n’est généralement pas inscrit au fichier de la TVQ et n’est donc pas autorisé à la percevoir. Elle doit plutôt être payée à la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) lors du transfert de l’immatriculation du véhicule.

La TPS est généralement calculée sur le prix de vente convenu entre l’acheteur et le commerçant.

La TVQ est, pour sa part, calculée sur le montant le plus élevé entre le prix de vente et la valeur estimative du véhicule.

Pour les automobiles et les camions légers usagés, la valeur estimative est déterminée à partir du Guide d’évaluation Hebdo.

Elle correspond au prix de vente moyen en gros (PVMG) du modèle concerné, duquel est soustrait un montant forfaitaire de 500 $.

Ainsi, si la valeur estimative du véhicule est supérieure au prix de vente convenu entre les parties, la TVQ sera calculée sur cette valeur plutôt que sur le prix d’achat.

Toutefois, certaines exceptions s’appliquent…

Si le modèle du véhicule vendu n’est plus répertorié dans le Guide d’évaluation Hebdo, la TVQ est généralement calculée sur le prix de vente convenu entre les parties, sauf exceptions (certains véhicules haut de gamme, véhicules de collection).

Depuis le 1er janvier 2025, la règle de la valeur estimative s’applique aux automobiles usagées de 14 ans ou moins. Pour une automobile plus âgée qui n’est plus répertoriée dans le guide, la TVQ est généralement calculée sur le prix de vente convenu, sauf les cas particuliers décrits plus bas.

Dans ce cas, il est recommandé de conserver des preuves de la transaction en prévision d’éventuelles vérifications. Voici quelques documents utiles :

Psst ! Autre petit conseil : si vous vendez votre véhicule, il peut être fort utile d’évaluer combien vaut votre voiture avant de conclure la transaction.

Voir nos VUS d’occasion ou Évaluer mon véhicule pour connaître la valeur de votre échange avant l’achat.

Tout d’abord, il est important d’établir qu’un véhicule de collection désigne généralement un camion âgé de 40 ans ou plus ou tout autre véhicule routier âgé de 25 ans ou plus.

Contrairement aux véhicules standards, la valeur estimative d’un véhicule de collection n’est pas déterminée à partir du Guide d’évaluation Hebdo. Elle est plutôt établie selon l’une des deux méthodes suivantes :

Pour une vente taxable ordinaire, la TVQ est calculée sur le plus élevé du prix de vente et de cette valeur estimative ; les exceptions familiales sont expliquées ci-dessous.

Certaines transactions entre membres d’une même famille peuvent être totalement ou partiellement exemptées de la TVQ.

En règle générale, aucun paiement de TVQ n’est exigé lorsqu’un véhicule est donné à un membre de la famille admissible. Il en va de même pour le transfert d’un véhicule à la suite d’un décès.

En revanche, si un véhicule est vendu à un membre de la famille admissible, la TVQ est calculée sur le prix de vente convenu entre les deux parties, même si celui-ci est inférieur à la valeur estimative du véhicule.

Par exemple, si vous vendez à votre enfant votre voiture usagée de 5 ans pour 200 $, alors que sa valeur estimée est de 20 000 $, la TVQ sera tout de même calculée sur le 200 $.

D’abord, seuls certains liens familiaux reconnus par Revenu Québec donnent droit à ce traitement. La liste a d’ailleurs été élargie en 2026 aux transferts entre une tante ou un oncle et sa nièce ou son neveu. Vérifiez votre situation sur le site de Revenu Québec avant la transaction.

Ensuite, vous devez :

Que vous achetiez auprès d’un commerçant ou d’un particulier, il est essentiel de bien comprendre comment la TVQ est calculée ; en connaissant les règles applicables, vous pourrez mieux gérer votre budget et éviter les surprises.

Quoi qu’il en soit, l’achat d’un véhicule usagé reste un excellent moyen d'obtenir un rapport qualité-prix avantageux.

Si vous êtes à la recherche d’une auto pour le quotidien, d’un VUS familial ou d’une voiture de sport abordable, n'hésitez pas à vous tourner vers Occasion Beaucage !

Voir tout l’inventaire ou Évaluer mon véhicule : le crédit accordé pour votre véhicule remis en échange peut réduire la base de calcul des taxes.